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Les Principes Judicium

La technologie devrait rendre le règlement des différends plus efficace sans le rendre moins rigoureux, moins transparent ou moins équitable.

Principe #1

La preuve et son contexte prévalent sur le récit

Un récit plus convaincant ne doit jamais l'emporter sur la preuve documentée. Chaque conclusion repose sur des faits vérifiables et leur contexte.

“Si le dossier comporte des lacunes, il faut enquêter avant de trancher.”

La preuve et son contexte prévalent sur le récit

Principe #2

Un seul standard d'examen pour tous

Chaque prétention et chaque élément de preuve subit le même niveau d'examen, peu importe la partie qui l'a soumis.

Un seul standard d'examen pour tous

Principe #3

L'efficacité ne doit pas compromettre l'équité

La technologie prend en charge ce qu'elle fait le mieux. La supervision humaine intervient là où les machines échouent. L'automatisation ne doit jamais compromettre le droit d'une partie à un processus équitable.

L'efficacité ne doit pas compromettre l'équité

Principe #4

Le coût de la justice doit rester proportionné

Établir la vérité ne doit jamais coûter plus que ce que le litige vaut. Le processus ne peut pas devenir plus lourd que le problème qu'il résout.

“Personne ne devrait l'emporter simplement parce que l'autre partie n'a plus les moyens.”

Le coût de la justice doit rester proportionné

Principe #5

Chaque conclusion remonte à sa preuve

Lorsque le système tire une conclusion, n'importe qui doit pouvoir remonter la chaîne jusqu'à la preuve qui la fonde. Ce qui ne peut pas être retracé ne peut pas être affirmé.

Chaque conclusion remonte à sa preuve

Principe #6

Ce qui est incertain doit le rester visiblement

Le système distingue clairement ce qui est prouvé de ce qui reste ouvert. Il ne masque jamais une lacune derrière un langage assuré.

“Parfois, la bonne réponse est une autre question.”

Ce qui est incertain doit le rester visiblement

Principe #7

Le jugement humain là où il compte

Le jugement juridique, l'évaluation de la crédibilité et le pouvoir discrétionnaire appartiennent aux personnes. Le système fait ressortir les moments qui exigent une décision humaine et les met en évidence.

Le jugement humain là où il compte

Principe #8

La technologie agit dans un cadre qu'elle ne peut pas outrepasser

Chaque action automatisée opère dans un cadre de règles publiées, est journalisée et soumise à la surveillance humaine. Rien n'échappe à l'audit.

La technologie agit dans un cadre qu'elle ne peut pas outrepasser

Principe #9

Les deux parties disposent du même droit de contester, répondre et être entendues

Les deux parties doivent avoir la même possibilité de contester la preuve, de répondre aux allégations et de présenter leur dossier. Aucun mécanisme procédural ne doit donner à une partie un avantage structurel sur l'autre.

“Un processus n'est juste que dans la mesure où la partie la plus faible peut y participer pleinement.”

Les deux parties disposent du même droit de contester, répondre et être entendues

Principe #10

Le raisonnement dialectique et la mise à l'épreuve adversariale guident chaque couche de la plateforme

La plateforme repose sur une recherche continue portant sur le traitement des arguments contradictoires, des preuves opposées et des contestations adversariales. Aucune modification n'atteint un dossier réel sans avoir été mise à l'épreuve. Le progrès ne se fait jamais aux dépens des parties.

Le raisonnement dialectique et la mise à l'épreuve adversariale guident chaque couche de la plateforme

“Un fait vrai ne rend pas automatiquement vrai le récit construit autour de lui.”

Ces principes guident chaque aspect de la conception, du développement et de l'exploitation de Judicium Resolution.